Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme

Retrouvez ci-dessous les fichiers sachant que l'ensemble des documents est consultable en mairie.

Pièces administratives

PV conseil municipal juin 2016.pdf

RP Additif

1. M1 RP Notice 2016.11.14.pdf

Pièces règlementaires

Pièces graphiques

2.1.1 Modif PLU Commune.pdf

2.1.2 Modif PLU Agglo.pdf

2.1.3 Modif PLU ZI.pdf

2.1.4 Modif PLU RT.pdf

Pièces écrites

2.2.1 MODIF REGLEMENT.pdf

2.2.2 MODIF ANNEXES REGLEMNT.pdf

Orientation d'Aménagement et de Programmation

2.3 OAP Modif.pdf

Annexes

Servitude d'utilité publique. Additif

3.1.1 MODIF Liste et texte SUP. Additif.pdf

3.1.2 MODIF Plan SUP.pdf

Prise en compte des risques. Additif

3.2 Prise en compte des risques. Additif.pdf

Cartouches

CARTOUCHES M1 Notif et Ep.pdf

Avis des personnes publiques associées sur le projet de modification n°1 du PLU

Avis des PPA au 10/03.pdf

Rapport d'enquête publique

 

Rapport commissaire enquêteur modification PLU.pdf